Permis de construire n° 03018920P0288 à Nîmes pour 134 m² de logement, chemin de la Calmette
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 23 février 2021
Dossier PC n° 03018920P0288
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 03018920P0288 a été délivré le 23 février 2021 à Nîmes (Gard, Occitanie), pour un projet situé chemin de la Calmette.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente et la location. Le dossier déclare 134 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 586 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 07/07/2023. L'ouverture de chantier a été déclarée le 06/04/2021, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré CM 601. La base référence 7 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La base compte 21 autres dossiers pour la même voie, chemin de la Calmette, le premier datant de 2013. Ce dossier fait partie des 2 902 permis de construire et déclarations préalables à Nîmes référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 07/07/2023. Le chantier a duré 2 ans 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
23 février 2021
Ouverture de chantier (DOC)
06/04/2021
Achèvement (DAACT)
07/07/2023
Délai autorisation - chantier
un peu plus d'un mois
Durée du chantier
2 ans 3 mois
Délai total
2 ans 4 mois
Localisation du projet à Nîmes
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 586 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente et la location.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente - location |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine, Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 134 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 134 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 134 m² | 134 m² |
| Total | 0 m² | 134 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 134 m² | 134 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MARGUERITTES (30320)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03018920P0288 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 30189 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 23 février 2021 |
| Date de dépôt | 07/07/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
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