Permis de construire Logement N° 03018919P0353

Permis de construire n° 03018919P0353 à Nîmes pour 170 m² de logement, 149 impasse de la Tulipe

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 8 novembre 2019

Dossier PC n° 03018919P0353

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Nîmes (Gard, Occitanie), le permis de construire n° 03018919P0353 a été délivré le 8 novembre 2019, pour un projet situé 149 impasse de la Tulipe.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. Le logement est destiné à la vente selon la déclaration. 170 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 09/02/2020, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré KX 1414, KX 1415, KX 1418. Sur la même voie, impasse de la Tulipe, la base recense un autre dossier depuis 2019. Le catalogue recense 2 902 permis de construire et déclarations préalables à Nîmes, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

08/11/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

170 m²

Variation nette

+170 m²

Surface totale après

170 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/02/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

8 novembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

09/02/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
09/02/2020
Autorisation
08/11/2019
3
Chantier (DOC)
09/02/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Nîmes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

KX 1414 KX 1415 KX 1418

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nîmes Code postal 30900 Identifiant INSEE 30189
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Le dossier déclare des annexes : garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 170 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 170 m² 0 m² 0 m² 0 m² 170 m² 170 m²
Total 0 m² 170 m² 0 m² 0 m² 0 m² 170 m² 170 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NIMES (30 90)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03018919P0353
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30189 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 8 novembre 2019
Date de dépôt 09/02/2020
Dernière mise à jour (DPC) 06/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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