Permis de construire Logement N° 03018919P0295

Permis de construire n° 03018919P0295 à Nîmes pour 249 m² de logement, Chemi Capitelle Pointue Le Clos

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 15 octobre 2019

Dossier PC n° 03018919P0295

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03018919P0295 a été délivré le 15 octobre 2019 à Nîmes (Gard, Occitanie), pour un projet situé Chemi Capitelle Pointue Le Clos.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 249 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 634 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BT527. Ce dossier fait partie des 2 853 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nîmes.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/10/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 634 m²

Surface créée

249 m²

Variation nette

+249 m²

Surface totale après

249 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/02/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

15 octobre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

10/02/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
10/02/2020
Autorisation
15/10/2019
3
Chantier (DOC)
10/02/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Nîmes

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BT527

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nîmes Code postal 30000 Identifiant INSEE 30189
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 249 m² 0 m² 0 m² 0 m² 249 m² 249 m²
Total 0 m² 249 m² 0 m² 0 m² 0 m² 249 m² 249 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NIMES (30900)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03018919P0295
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30189 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 15 octobre 2019
Date de dépôt 10/02/2020
Dernière mise à jour (DPC) 06/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 249 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 634 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Chemi Capitelle Pointue Le Clos, à Nîmes (30900).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 15 octobre 2019, ouverture de chantier le 10 février 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03018919P0295, déposé en mairie de Nîmes.

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