Permis de construire Logement N° 03018918P0379

Permis de construire n° 03018918P0379 à Nîmes pour 93 m² de logement, lotissement Le Domaine des Roches Blan

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 27 novembre 2018

Dossier PC n° 03018918P0379

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Nîmes (Gard, Occitanie), le permis de construire n° 03018918P0379 a été délivré le 27 novembre 2018, pour un projet situé lotissement Le Domaine des Roches Blan.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est la vente. 93 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 600 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 23/07/2025. L'ouverture de chantier a été déclarée le 21/12/2018, soit 24 jours après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence LA 134, LA 266. La base référence 30 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La base compte 12 autres dossiers pour la même voie, lotissement Le Domaine des Roches Blan, le premier datant de 2018. Ce dossier fait partie des 2 902 permis de construire et déclarations préalables à Nîmes référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/11/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

600 m²

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 23/07/2025. Le chantier a duré 6 ans 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 novembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

21/12/2018

Achèvement (DAACT)

23/07/2025

Délai autorisation - chantier

24 jours

Durée du chantier

6 ans 7 mois

Délai total

6 ans 7 mois

Dépôt
23/07/2025
Autorisation
27/11/2018
Chantier (DOC)
21/12/2018
4
Achèvement (DAACT)
23/07/2025

Localisation du projet à Nîmes

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

LA 134 LA 266

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nîmes Code postal 30900 Identifiant INSEE 30189
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 600 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 93 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BELLEGARDE (30 12)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03018918P0379
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30189 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 27 novembre 2018
Date de dépôt 23/07/2025
Dernière mise à jour (DPC) 07/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire et déclarations préalables sur les parcelles LA 134, LA 266 à Nîmes (30900)

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