Permis de construire n° 03018918P0064 à Nîmes pour 238 m² de logement, chemin de la Cigale
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 20 juillet 2018
Dossier PC n° 03018918P0064
Demandeur
RGT
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 03018918P0064 a été délivré le 20 juillet 2018 à Nîmes (Gard, Occitanie), à l'adresse chemin de la Cigale. RGT est à l'origine de la demande.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à la vente selon la déclaration. Sur un terrain de 372 m², le programme représente 238 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 20/10/2022. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 20/12/2019, soit 1 an 5 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BW 74. Sur la même voie, chemin de la Cigale, la base recense 21 autres dossiers depuis 2016. Ce dossier fait partie des 2 902 permis de construire et déclarations préalables à Nîmes référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 20/10/2022. Le chantier a duré 2 ans 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
20 juillet 2018
Ouverture de chantier (DOC)
20/12/2019
Achèvement (DAACT)
20/10/2022
Délai autorisation - chantier
1 an 5 mois
Durée du chantier
2 ans 10 mois
Délai total
4 ans 3 mois
Localisation du projet à Nîmes
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 372 m², avec garage, piscine et autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine, Garage, Autre annexe |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 238 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 238 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 238 m² | 238 m² |
| Total | 0 m² | 238 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 238 m² | 238 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par RGT, une société civile immobilière (SCI) basée à Caveirac. Son activité déclarée est la location de biens immobiliers.
Demandeur
RGT
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 831342407
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Année de création
- 2017
- Localisation
- CAVEIRAC (30820)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03018918P0064 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 30189 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 20 juillet 2018 |
| Date de dépôt | 20/10/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, chemin de la Cigale à Nîmes (30900)
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