Permis de construire Logement N° 03018916P0373

Permis de construire n° 03018916P0373 à Nîmes pour 167 m² de logement, 208 chemin de Vacquerolles

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 23 janvier 2017

Dossier PC n° 03018916P0373

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03018916P0373, délivré le 23 janvier 2017 à Nîmes (Gard, Occitanie), porte sur un projet situé 208 chemin de Vacquerolles.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 167 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 020 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 05/06/2017, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle CA 480. Ce dossier fait partie des 2 902 permis de construire et déclarations préalables à Nîmes référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/01/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 020 m²

Surface créée

167 m²

Variation nette

+167 m²

Surface totale après

167 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/06/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

23 janvier 2017

Ouverture de chantier (DOC)

05/06/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
05/06/2017
Autorisation
23/01/2017
3
Chantier (DOC)
05/06/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Nîmes

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

CA 480

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nîmes Code postal 30000 Identifiant INSEE 30189
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 020 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 167 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 167 m² 0 m² 0 m² 0 m² 167 m² 167 m²
Total 0 m² 167 m² 0 m² 0 m² 0 m² 167 m² 167 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE CAILAR (30740)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03018916P0373
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30189 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 23 janvier 2017
Date de dépôt 05/06/2017
Dernière mise à jour (DPC) 06/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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