Permis de construire Logement N° 0301672300007

Permis de construire n° 0301672300007 à Meyrannes pour 64 m² de logement, La Plaine de Clet Est

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 19 mars 2024

Dossier PC n° 0301672300007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0301672300007, délivré le 19 mars 2024 à Meyrannes (Gard, Occitanie), porte sur un projet situé La Plaine de Clet Est.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 64 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 154 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 23/06/2024, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AC 372. La base compte un autre dossier pour la même voie, La Plaine de Clet Est, le premier datant de 2022. Ce dossier fait partie des 46 permis de construire et déclarations préalables à Meyrannes référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/03/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 154 m²

Surface créée

64 m²

Variation nette

+64 m²

Surface totale après

64 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/06/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

19 mars 2024

Ouverture de chantier (DOC)

23/06/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
23/06/2024
Autorisation
19/03/2024
3
Chantier (DOC)
23/06/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Meyrannes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC 372

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Meyrannes Code postal 30410 Identifiant INSEE 30167
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 154 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 64 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 64 m² 0 m² 0 m² 0 m² 64 m² 64 m²
Total 0 m² 64 m² 0 m² 0 m² 0 m² 64 m² 64 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NÎMES (30900)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0301672300007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30167 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 19 mars 2024
Date de dépôt 23/06/2024
Dernière mise à jour (DPC) 06/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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