Permis de construire Logement N° 03016415C0008

Permis de construire n° 03016415C0008 à Méjannes-le-Clap pour 92 m² de logement

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 31 août 2015

Dossier PC n° 03016415C0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Méjannes-le-Clap (Gard, Occitanie), le permis de construire n° 03016415C0008 a été délivré le 31 août 2015.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 92 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Gard en 2015 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 74 permis de construire et déclarations préalables référencés à Méjannes-le-Clap.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

31/08/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/10/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

31 août 2015

Ouverture de chantier (DOC)

16/10/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
31/08/2015
3
Chantier (DOC)
16/10/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Méjannes-le-Clap

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Méjannes-le-Clap Code postal 30430 Identifiant INSEE 30164
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VIZILLE (38220)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03016415C0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30164 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 31 août 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 92 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 31 août 2015, ouverture de chantier le 16 octobre 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03016415C0008, déposé en mairie de Méjannes-le-Clap.

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