Permis de construire Logement N° 03012720R0041

Permis de construire n° 03012720R0041 à Gaujac pour 128 m² de logement, Lotis Grande Treille N_ 15

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 8 mars 2021

Dossier PC n° 03012720R0041

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03012720R0041 a été délivré le 8 mars 2021 à Gaujac (Gard, Occitanie), pour un projet situé Lotis Grande Treille N_ 15.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 555 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0B1230. Ce dossier est l'un des 132 permis de construire et déclarations préalables référencés à Gaujac.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

08/03/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

555 m²

Surface créée

128 m²

Variation nette

+128 m²

Surface totale après

128 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/04/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

8 mars 2021

Ouverture de chantier (DOC)

21/04/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
21/04/2021
Autorisation
08/03/2021
3
Chantier (DOC)
21/04/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Gaujac

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0B1230

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Gaujac Code postal 30330 Identifiant INSEE 30127
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²
Total 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST PAUL LES FONTS (30330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03012720R0041
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30127 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 8 mars 2021
Date de dépôt 21/04/2021
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 555 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Lotis Grande Treille N_ 15, à Gaujac (30330).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 8 mars 2021, ouverture de chantier le 21 avril 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03012720R0041, déposé en mairie de Gaujac.

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