Permis de construire Logement N° 03012718R0005

Permis de construire n° 03012718R0005 à Gaujac pour 87 m² de logement, Impas Des Pres Lotissement La Faience - Lot 12

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 20 septembre 2018

Dossier PC n° 03012718R0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 20 septembre 2018 à Gaujac (Gard, Occitanie), le permis de construire n° 03012718R0005 porte sur un projet situé Impas Des Pres Lotissement La Faience - Lot 12.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 87 m² de surface de plancher sur un terrain de 814 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0B1082. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Gard en 2018 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 132 permis de construire et déclarations préalables référencés à Gaujac.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

20/09/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

814 m²

Surface créée

87 m²

Variation nette

+87 m²

Surface totale après

87 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 20 septembre 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

20 septembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2018
2
Autorisation
20/09/2018
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Gaujac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B1082

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement La Faience - Lot 12

Territoires administratifs

Commune
Gaujac Code postal 30330 Identifiant INSEE 30127
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² 87 m²
Total 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² 87 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-VICTOR-LA-COSTE (30290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03012718R0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30127 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 20 septembre 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 10/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 87 m² de surface de plancher sur un terrain de 814 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Impas Des Pres Lotissement La Faience - Lot 12, à Gaujac (30330).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 20 septembre 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03012718R0005, déposé en mairie de Gaujac.

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