Permis de construire Logement N° 03009421C0002

Permis de construire n° 03009421C0002 à Thoiras-Corbès pour 50 m² de logement, Le Ranquet

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 8 juillet 2021

Dossier PC n° 03009421C0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03009421C0002, délivré le 8 juillet 2021 à Thoiras-Corbès (Gard, Occitanie), porte sur un projet situé Le Ranquet.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 50 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est A449. L'ensemble des 33 permis de construire et déclarations préalables référencés à Thoiras-Corbès est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

08/07/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

50 m²

Variation nette

+50 m²

Surface totale après

50 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/07/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

8 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

08/07/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Dépôt
08/07/2021
Autorisation
08/07/2021
3
Chantier (DOC)
08/07/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Thoiras-Corbès

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A449

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Thoiras-Corbès Code postal 30140 Identifiant INSEE 30329
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 50 m² 0 m² 0 m² 0 m² 50 m² 50 m²
Total 0 m² 50 m² 0 m² 0 m² 0 m² 50 m² 50 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BAGARD (30140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03009421C0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30329 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 8 juillet 2021
Date de dépôt 08/07/2021
Dernière mise à jour (DPC) 11/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 50 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Le Ranquet, à Thoiras-Corbès (30140).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 8 juillet 2021, ouverture de chantier le 8 juillet 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03009421C0002, déposé en mairie de Thoiras-Corbès.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Thoiras-Corbès

Autres types d'autorisations à Thoiras-Corbès