Permis de construire à Clarensac pour 1 935 m² de logement - Impasse Marie Curie
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 25 septembre 2020
Dossier PC n° 03008220N0002
Demandeur
SARL CLARENSAC3
Cette page présente le permis de construire n° 03008220N0002, délivré le 25 septembre 2020 à Clarensac (Gard, Occitanie), pour un projet situé Impasse Marie Curie, Clarensac (30870). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par SARL CLARENSAC3. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 935 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 931 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 20 logements, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AB128.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/07/2023.
Autorisation
25 septembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
09/09/2021
Achèvement (DAACT)
31/07/2023
Délai autorisation - chantier
11 mois 15 jours
Durée du chantier
1 an 10 mois
Délai total
2 ans 10 mois
Localisation du projet à Clarensac
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 20 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 1 935 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 935 m² | 1 935 m² |
| Total | 0 m² | 1 935 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 935 m² | 1 935 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 20 |
| Logements individuels | 20 |
| Individuels groupés | 20 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SARL CLARENSAC3
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 890168164
- SIRET
- 89016816400014
- Code APE (NAF)
- 41.10A - Promotion immobilière de logements
- Localisation
- PEROLS (34470)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03008220N0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 30082 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 25 septembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2023-10 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |