Permis de construire Logement N° 03006219N0037

Permis de construire n° 03006219N0037 à Calvisson pour 105 m² de logement, Les Allees de Plaisance Lot N_

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 6 septembre 2019

Dossier PC n° 03006219N0037

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03006219N0037 a été délivré le 6 septembre 2019 à Calvisson (Gard, Occitanie), pour un projet situé Les Allees de Plaisance Lot N_.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est la location. Le dossier déclare 105 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 265 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 01/06/2020. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 27/09/2019, soit 21 jours après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AB 1326, AB 1331. La base rapproche 3 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La voie, Les Allees de Plaisance Lot N_, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2019. Le catalogue recense 556 permis de construire et déclarations préalables à Calvisson, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/09/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

265 m²

Surface créée

105 m²

Variation nette

+105 m²

Surface totale après

105 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/06/2020. Le chantier a été mené en un peu plus de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 septembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

27/09/2019

Achèvement (DAACT)

01/06/2020

Délai autorisation - chantier

21 jours

Durée du chantier

un peu plus de 8 mois

Délai total

près de 9 mois

Dépôt
01/06/2020
Autorisation
06/09/2019
Chantier (DOC)
27/09/2019
4
Achèvement (DAACT)
01/06/2020

Localisation du projet à Calvisson

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AB 1326 AB 1331

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Calvisson Code postal 30420 Identifiant INSEE 30062
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 265 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 105 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²
Total 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CALVISSON (30420)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03006219N0037
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30062 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 6 septembre 2019
Date de dépôt 01/06/2020
Dernière mise à jour (DPC) 06/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire et permis d’aménager sur les parcelles AB 1326, AB 1331 à Calvisson (30420)

Permis de construire sur la même voie, Les Allees de Plaisance Lot N_ à Calvisson (30420)

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