Permis de construire Logement N° 03006218N0040

Permis de construire n° 03006218N0040 à Calvisson pour 111 m² de logement, La Bagarede

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 26 septembre 2018

Dossier PC n° 03006218N0040

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03006218N0040 a été délivré le 26 septembre 2018 à Calvisson (Gard, Occitanie), à l'adresse La Bagarede.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 111 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 6 781 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 02/11/2020. L'ouverture de chantier a été déclarée le 26/05/2019, soit 8 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence G 335, G 898, G 336. La base référence 7 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La voie, La Bagarede, compte 7 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2018. Le catalogue recense 556 permis de construire et déclarations préalables à Calvisson, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/09/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

6 781 m²

Surface créée

111 m²

Variation nette

+111 m²

Surface totale après

111 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 02/11/2020. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

26 septembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

26/05/2019

Achèvement (DAACT)

02/11/2020

Délai autorisation - chantier

8 mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

2 ans 1 mois

Dépôt
02/11/2020
Autorisation
26/09/2018
Chantier (DOC)
26/05/2019
4
Achèvement (DAACT)
02/11/2020

Localisation du projet à Calvisson

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

G 335 G 898 G 336

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Calvisson Code postal 30420 Identifiant INSEE 30062
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 6 781 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 111 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²
Total 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CRESSONSACQ (60190)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03006218N0040
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30062 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 26 septembre 2018
Date de dépôt 02/11/2020
Dernière mise à jour (DPC) 11/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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