Permis de construire n° 03006217N0007 à Calvisson pour 55 m² de logement, rue Eugene Audry
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 20 février 2017
Dossier PC n° 03006217N0007
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 20 février 2017 à Calvisson (Gard, Occitanie), le permis de construire n° 03006217N0007 porte sur un projet situé rue Eugene Audry.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 55 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 162 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 15/03/2017, soit 23 jours après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré B 2360, B 2350. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, rue Eugene Audry, le premier datant de 2016. Au total, le catalogue compte 556 permis de construire et déclarations préalables à Calvisson, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/03/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
20 février 2017
Ouverture de chantier (DOC)
15/03/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
23 jours
Localisation du projet à Calvisson
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 162 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 55 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 55 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 55 m² | 55 m² |
| Total | 0 m² | 55 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 55 m² | 55 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MAISONS ALFORT
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03006217N0007 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 30062 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 20 février 2017 |
| Date de dépôt | 15/03/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue Eugene Audry à Calvisson (30420)
Les 3 autres permis de construire recensés rue Eugene Audry depuis 2016. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.