Permis de construire Logement N° 03006216N0053

Permis de construire n° 03006216N0053 à Calvisson pour 120 m² de logement, 3 rue Bourely

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 31 octobre 2016

Dossier PC n° 03006216N0053

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 31 octobre 2016 à Calvisson (Gard, Occitanie), le permis de construire n° 03006216N0053 porte sur un projet situé 3 rue Bourely.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est la location. 120 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 3 340 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 07/07/2018. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 07/11/2017, soit 1 an après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AB 733, AB 104, AB 103. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue Bourely, le premier datant de 2016. Au total, le catalogue compte 556 permis de construire et déclarations préalables à Calvisson, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

31/10/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 340 m²

Surface existante avant

125 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

245 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 07/07/2018. Le chantier a été mené en 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

31 octobre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

07/11/2017

Achèvement (DAACT)

07/07/2018

Délai autorisation - chantier

1 an

Durée du chantier

8 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
07/07/2018
Autorisation
31/10/2016
Chantier (DOC)
07/11/2017
4
Achèvement (DAACT)
07/07/2018

Localisation du projet à Calvisson

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AB 733 AB 104 AB 103

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Calvisson Code postal 30420 Identifiant INSEE 30062
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 3 340 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 120 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 125 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 125 m² à 245 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 125 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 245 m²
Total 125 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 245 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CALVISSON (30420)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03006216N0053
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30062 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 31 octobre 2016
Date de dépôt 07/07/2018
Dernière mise à jour (DPC) 07/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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