Permis de construire à Boucoiran-et-Nozières pour 170 m² de logement - 22 Ch Font Des Ilieres
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 1 août 2016
Dossier PC n° 03004616A0003
Demandeur
DOCELAUD
Cette page présente le permis de construire n° 03004616A0003, délivré le 1 août 2016 à Boucoiran-et-Nozières (Gard, Occitanie), pour un projet situé 22 Ch Font Des Ilieres, Boucoiran-et-Nozières (30190). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par DOCELAUD. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 170 m² de surface de plancher sur un terrain de 600 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont A1441.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/08/2017.
Autorisation
1 août 2016
Ouverture de chantier (DOC)
10/10/2016
Achèvement (DAACT)
17/08/2017
Délai autorisation - chantier
2 mois 9 jours
Durée du chantier
10 mois 7 jours
Délai total
1 an
Localisation du projet à Boucoiran-et-Nozières
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Boucoiran-et-Nozières Code postal 30190 Identifiant INSEE 30046
- Département
- Gard (30)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 170 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 170 m² | 170 m² |
| Total | 0 m² | 170 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 170 m² | 170 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
DOCELAUD
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 813211505
- SIRET
- 81321150500017
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Localisation
- BOUCOIRAN ET NOZIERES (30190)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03004616A0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 30046 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 1 août 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2017-09 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |