Permis de construire Logement N° 03003321V0056

Permis de construire n° 03003321V0056 à Beauvoisin pour 187 m² de logement, Chemin Du Roc Des Camps

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 4 avril 2022

Dossier PC n° 03003321V0056

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03003321V0056, délivré le 4 avril 2022 à Beauvoisin (Gard, Occitanie), porte sur un projet situé Chemin Du Roc Des Camps.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 187 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est E1581. L'instruction du dossier a duré 1 an 3 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Gard pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Au total, 588 permis de construire et déclarations préalables référencés à Beauvoisin sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

04/04/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

187 m²

Variation nette

+187 m²

Surface totale après

187 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 4 avril 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

4 avril 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
04/04/2022
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Beauvoisin

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

E1581

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Beauvoisin Code postal 30640 Identifiant INSEE 30033
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 187 m² 0 m² 0 m² 0 m² 187 m² 187 m²
Total 0 m² 187 m² 0 m² 0 m² 0 m² 187 m² 187 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARSILLARGUES (34590)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03003321V0056
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30033 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 4 avril 2022
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 07/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 187 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Chemin Du Roc Des Camps, à Beauvoisin (30640).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 4 avril 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03003321V0056, déposé en mairie de Beauvoisin.

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