Permis de construire Locaux N° 03002914A0004

Permis de construire n° 03002914A0004 à Barjac pour 108 m² de locaux, Le Mas Lozard

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 3 mai 2014

Dossier PC n° 03002914A0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Le Mas Lozard, le permis de construire n° 03002914A0004 a été délivré le 3 mai 2014 à Barjac (Gard, Occitanie).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 108 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 614 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 108 m² en exploitation agricole et forestière.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B2060, B2057, B1495. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Gard pour les dossiers déposés en 2014 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 216 permis de construire et déclarations préalables référencés à Barjac.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

03/05/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

8 614 m²

Surface existante avant

1 445 m²

Surface créée

108 m²

Variation nette

+108 m²

Surface totale après

1 553 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 3 mai 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

3 mai 2014

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2014
2
Autorisation
03/05/2014
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Barjac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B2060 B2057 B1495

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Mas Lozard

Territoires administratifs

Commune
Barjac Code postal 30430 Identifiant INSEE 30029
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 1 445 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 1 553 m²
Total 1 445 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 1 553 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 1 445 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 1 553 m²
Total locaux 1 445 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 1 553 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BARJAC (30430)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03002914A0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30029 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 3 mai 2014
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 05/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 108 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 614 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Le Mas Lozard, à Barjac (30430).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 3 mai 2014).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03002914A0004, déposé en mairie de Barjac.

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