Permis de construire Logement N° 03002815W0047

Permis de construire n° 03002815W0047 à Bagnols-sur-Cèze pour 334 m² de logement, Le Murel Nord

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 17 février 2016

Dossier PC n° 03002815W0047

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Le Murel Nord, le permis de construire n° 03002815W0047 a été délivré le 17 février 2016 à Bagnols-sur-Cèze (Gard, Occitanie).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 334 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 599 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 4 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 4 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont BP368, BP365, BP364. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Gard pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 562 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bagnols-sur-Cèze.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/02/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 599 m²

Surface créée

334 m²

Variation nette

+334 m²

Surface totale après

334 m²

Logements créés

4

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/08/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

17 février 2016

Ouverture de chantier (DOC)

06/08/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 5 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
17/02/2016
3
Chantier (DOC)
06/08/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bagnols-sur-Cèze

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BP368 BP365 BP364

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bagnols-sur-Cèze Code postal 30200 Identifiant INSEE 30028
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 4 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 334 m² 0 m² 0 m² 0 m² 334 m² 334 m²
Total 0 m² 334 m² 0 m² 0 m² 0 m² 334 m² 334 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 4
Logements individuels 4
Individuels groupés 4

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 4 - - - 4
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT LAURENT DES ARBRES (30126)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03002815W0047
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30028 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 17 février 2016
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 08/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 4 logements en individuel, pour 334 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 599 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Le Murel Nord, à Bagnols-sur-Cèze (30200).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 17 février 2016, ouverture de chantier le 6 août 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03002815W0047, déposé en mairie de Bagnols-sur-Cèze.

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