Permis de construire Logement N° 0300072400092

Permis de construire n° 0300072400092 à Alès pour 144 m² de logement, Chemin Du Chenil

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 13 janvier 2025

Dossier PC n° 0300072400092

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 13 janvier 2025 à Alès (Gard, Occitanie), le permis de construire n° 0300072400092 porte sur un projet situé Chemin Du Chenil.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 803 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est CZ303. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Gard pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 1 343 permis de construire et déclarations préalables référencés à Alès.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

13/01/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

803 m²

Surface créée

144 m²

Variation nette

+144 m²

Surface totale après

144 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 13 janvier 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

13 janvier 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
13/01/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Alès

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

CZ303

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Alès Code postal 30100 Identifiant INSEE 30007
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²
Total 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST CHRISTOL LEZ ALES (30380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0300072400092
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30007 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 13 janvier 2025
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 01/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 803 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Chemin Du Chenil, à Alès (30100).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 13 janvier 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0300072400092, déposé en mairie d'Alès.

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