Permis de construire n° 03000714X0106 à Alès pour 174 m² de logement, 1309 chemin du Mas de la Bedosse
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 5 novembre 2014
Dossier PC n° 03000714X0106
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 03000714X0106 a été délivré le 5 novembre 2014 à Alès (Gard, Occitanie), pour un projet situé 1309 chemin du Mas de la Bedosse.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 174 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 646 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 01/01/2016. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 19/12/2014, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AW 73. Sur la même voie, chemin du Mas de la Bedosse, la base recense 4 autres dossiers depuis 2013. Ce dossier fait partie des 1 355 permis de construire et déclarations préalables à Alès référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/01/2016. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
5 novembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
19/12/2014
Achèvement (DAACT)
01/01/2016
Délai autorisation - chantier
un peu plus d'un mois
Durée du chantier
1 an
Délai total
1 an 1 mois
Localisation du projet à Alès
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 646 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 174 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 174 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 174 m² | 174 m² |
| Total | 0 m² | 174 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 174 m² | 174 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PORT-SAINT-LOUIS-DU-RHÔNE (13230)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03000714X0106 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 30007 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 5 novembre 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, chemin du Mas de la Bedosse à Alès (30100)
Les 4 autres permis de construire recensés chemin du Mas de la Bedosse depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.