Permis de construire Logement N° 02B16819M0016

Permis de construire n° 02B16819M0016 à Monticello pour 219 m² de logement, 7 Lotis Stagnoli

Territoire

Haute-Corse (2B)

Corse

Autorisation

Autorisé le 13 décembre 2019

Dossier PC n° 02B16819M0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 13 décembre 2019 à Monticello (Haute-Corse, Corse), le permis de construire n° 02B16819M0016 porte sur un projet situé 7 Lotis Stagnoli.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 219 m² de surface de plancher sur un terrain de 836 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B02096. Le dossier a été instruit en un peu plus de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Haute-Corse pour les dossiers déposés en 2019 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 257 permis de construire et déclarations préalables référencés à Monticello.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

13/12/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

836 m²

Surface créée

219 m²

Variation nette

+219 m²

Surface totale après

219 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 13 décembre 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

13 décembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2019
2
Autorisation
13/12/2019
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Monticello

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

B02096

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Monticello Code postal 20220 Identifiant INSEE 2B168
Département
Haute-Corse (2B)
Région
Corse

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 219 m² 0 m² 0 m² 0 m² 219 m² 219 m²
Total 0 m² 219 m² 0 m² 0 m² 0 m² 219 m² 219 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA GUIBRETIERE (85000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02B16819M0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 2B168 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 13 décembre 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 12/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 219 m² de surface de plancher sur un terrain de 836 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 7 Lotis Stagnoli, à Monticello (20220).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 13 décembre 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02B16819M0016, déposé en mairie de Monticello.

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