Permis de construire Logement N° 02B05021B0074

Permis de construire n° 02B05021B0074 à Calvi pour 293 m² de logement, Lieu-Dit Macarone-Chemin P

Territoire

Haute-Corse (2B)

Corse

Autorisation

Autorisé le 16 mai 2022

Dossier PC n° 02B05021B0074

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02B05021B0074 a été délivré le 16 mai 2022 à Calvi (Haute-Corse, Corse), pour un projet situé Lieu-Dit Macarone-Chemin P.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve, après démolition des 152 m² existants. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 2 130 m², le programme représente 293 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 07/12/2023, soit 1 an 6 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AE 531, AE 560, AE 561. La base compte un autre dossier pour la même voie, Lieu-Dit Macarone-Chemin P, le premier datant de 2022. Le catalogue recense 399 permis de construire et déclarations préalables à Calvi, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/05/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 130 m²

Surface existante avant

152 m²

Surface créée

293 m²

Variation nette

+141 m²

Surface totale après

293 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/12/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

16 mai 2022

Ouverture de chantier (DOC)

07/12/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 6 mois

Dépôt
07/12/2023
Autorisation
16/05/2022
3
Chantier (DOC)
07/12/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Calvi

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AE 531 AE 560 AE 561

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Calvi Code postal 20260 Identifiant INSEE 2B050
Département
Haute-Corse (2B)
Région
Corse

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 152 m² existants et construit 293 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 2 130 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 293 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 152 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 152 m² à 293 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 152 m² 293 m² 0 m² 152 m² 0 m² 141 m² 293 m²
Total 152 m² 293 m² 0 m² 152 m² 0 m² 141 m² 293 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LIMONEST (69760)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02B05021B0074
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 2B050 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 16 mai 2022
Date de dépôt 07/12/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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