Permis de construire Logement N° 02B05016B0054

Permis de construire n° 02B05016B0054 à Calvi pour 392 m² de logement, Lieu Dit Stagnone

Territoire

Haute-Corse (2B)

Corse

Autorisation

Autorisé le 15 mars 2022

Dossier PC n° 02B05016B0054

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02B05016B0054 a été délivré le 15 mars 2022 à Calvi (Haute-Corse, Corse), à l'adresse Lieu Dit Stagnone.

Ce permis de construire porte sur la création de 3 logements individuels, tous des T4. Les interventions prévues comprennent une extension sans transformation. L'utilisation déclarée pour les logements est la vente. Sur un terrain de 1 054 m², le programme représente 392 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AN 319. La base compte un autre dossier pour la même voie, Lieu Dit Stagnone, le premier datant de 2022. Au total, le catalogue compte 399 permis de construire et déclarations préalables à Calvi, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/03/2022

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

1 054 m²

Surface créée

392 m²

Variation nette

+392 m²

Surface totale après

392 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 mars 2022. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

15 mars 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
15/03/2022
2
Autorisation
15/03/2022
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Calvi

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AN 319

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Calvi Code postal 20260 Identifiant INSEE 2B050
Département
Haute-Corse (2B)
Région
Corse

Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Le terrain déclaré couvre 1 054 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 392 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 392 m² 0 m² 0 m² 0 m² 392 m² 392 m²
Total 0 m² 392 m² 0 m² 0 m² 0 m² 392 m² 392 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 3 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 3 logements sont tous des T4.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 3 - - 3
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTEGROSSO (20214)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02B05016B0054
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 2B050 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 15 mars 2022
Date de dépôt 15/03/2022
Dernière mise à jour (DPC) 11/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même voie, Lieu Dit Stagnone à Calvi (20260)

L’autre dossier recensé sur la voie Lieu Dit Stagnone depuis 2022. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Calvi

Autres types d'autorisations à Calvi