Permis de construire Logement N° 02B04919B0024

Permis de construire n° 02B04919B0024 à Calenzana pour 90 m² de logement

Territoire

Haute-Corse (2B)

Corse

Autorisation

Autorisé le 11 juin 2019

Dossier PC n° 02B04919B0024

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Calenzana (Haute-Corse, Corse), le permis de construire n° 02B04919B0024 a été délivré le 11 juin 2019.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 555 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2 et 1 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est F1619. Le dossier a été instruit en un peu plus de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Haute-Corse pour les dossiers déposés en 2019 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 486 permis de construire et déclarations préalables référencés à Calenzana.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/06/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

555 m²

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

90 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/04/2022. Le chantier a duré 1 an 3 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

11 juin 2019

Ouverture de chantier (DOC)

01/01/2021

Achèvement (DAACT)

01/04/2022

Délai autorisation - chantier

1 an 6 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

2 ans 9 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
11/06/2019
Chantier (DOC)
01/01/2021
4
Achèvement (DAACT)
01/04/2022

Localisation du projet à Calenzana

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

F1619

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Calenzana Code postal 20214 Identifiant INSEE 2B049
Département
Haute-Corse (2B)
Région
Corse

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
Total 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 1 - - - 2
- 50,0 % 50,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARSEILLE 11EME ARRONDISS (13011)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02B04919B0024
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 2B049 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 11 juin 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 04/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 555 m², à destination principale logement.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 11 juin 2019, ouverture de chantier le 1 janvier 2021, achèvement déclaré le 1 avril 2022).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T2 et 1 T3.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02B04919B0024, déposé en mairie de Calenzana.

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