Permis de construire Logement N° 02B04315N0015

Permis de construire n° 02B04315N0015 à Brando pour 94 m² de logement, Grotta Murata

Territoire

Haute-Corse (2B)

Corse

Autorisation

Autorisé le 25 janvier 2016

Dossier PC n° 02B04315N0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02B04315N0015 a été délivré le 25 janvier 2016 à Brando (Haute-Corse, Corse), à l'adresse Grotta Murata.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 94 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 697 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 20/12/2017, soit 1 an 10 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré A 1634, A 1636. Au total, le catalogue compte 266 permis de construire et déclarations préalables à Brando, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

25/01/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

697 m²

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/12/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

25 janvier 2016

Ouverture de chantier (DOC)

20/12/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 10 mois

Dépôt
20/12/2017
Autorisation
25/01/2016
3
Chantier (DOC)
20/12/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Brando

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A 1634 A 1636

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Grotta Murata

Territoires administratifs

Commune
Brando Code postal 20222 Identifiant INSEE 2B043
Département
Haute-Corse (2B)
Région
Corse

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 697 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 94 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRANDO (20222)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02B04315N0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 2B043 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 25 janvier 2016
Date de dépôt 20/12/2017
Dernière mise à jour (DPC) 01/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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