Permis de construire Logement N° 02B02023B0002

Permis de construire n° 02B02023B0002 à Aregno pour 213 m² de logement, 203 Alzia Departementale 531

Territoire

Haute-Corse (2B)

Corse

Autorisation

Décision du 12 mai 2023

Dossier PC n° 02B02023B0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Aregno (Haute-Corse, Corse), le permis de construire n° 02B02023B0002 a fait l'objet d'une décision le 12 mai 2023, pour un projet situé 203 Alzia Departementale 531.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison était un T6+. D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle. 213 m² de surface de plancher d'habitation neuve étaient déclarés au dossier, pour un terrain de 2 100 m².

Ce permis de construire a ensuite été annulé.

Ce permis de construire vise la parcelle C 733, B 361. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Au total, le catalogue compte 69 permis de construire et déclarations préalables à Aregno, dont celui-ci.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

12/05/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 100 m²

Surface créée

213 m²

Variation nette

+213 m²

Surface totale après

213 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

12 mai 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Aregno

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C 733 B 361

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Departementale 531

Territoires administratifs

Commune
Aregno Code postal 20220 Identifiant INSEE 2B020
Département
Haute-Corse (2B)
Région
Corse

Caractéristiques du projet

La maison devait se situer sur un terrain de 2 100 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 213 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 213 m² 0 m² 0 m² 0 m² 213 m² 213 m²
Total 0 m² 213 m² 0 m² 0 m² 0 m² 213 m² 213 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement prévu était un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARSEILLE (13007)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02B02023B0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 2B020 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date de décision 12 mai 2023
Date de dépôt 14/11/2024
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles C 733, B 361 à Aregno (20220)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

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