Permis de construire Logement N° 02B02015B0009

Permis de construire n° 02B02015B0009 à Aregno pour 76 m² de logement, Telmo

Territoire

Haute-Corse (2B)

Corse

Autorisation

Autorisé le 11 septembre 2015

Dossier PC n° 02B02015B0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02B02015B0009 a été délivré le 11 septembre 2015 à Aregno (Haute-Corse, Corse), pour un projet situé Telmo.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 76 m² de surface de plancher sur un terrain de 545 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B248. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Haute-Corse en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 69 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aregno.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/09/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

545 m²

Surface créée

76 m²

Variation nette

+76 m²

Surface totale après

76 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/11/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

11 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

05/11/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
11/09/2015
3
Chantier (DOC)
05/11/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Aregno

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

B248

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Telmo

Territoires administratifs

Commune
Aregno Code postal 20220 Identifiant INSEE 2B020
Département
Haute-Corse (2B)
Région
Corse

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 76 m² 0 m² 0 m² 0 m² 76 m² 76 m²
Total 0 m² 76 m² 0 m² 0 m² 0 m² 76 m² 76 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOISMONT (54620)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02B02015B0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 2B020 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 11 septembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 11/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 76 m² de surface de plancher sur un terrain de 545 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Telmo, à Aregno (20220).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 11 septembre 2015, ouverture de chantier le 5 novembre 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02B02015B0009, déposé en mairie d'Aregno.

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