Permis de construire à Zonza pour 562 m² de logement - Lot 11 Du Domaine Arinella Lieu-Dit C
Territoire
Corse-du-Sud (2A)
Corse
Autorisation
Autorisé le 20 novembre 2018
Dossier PC n° 02A36218R0365
Demandeur
LES CHALETS Z
Cette page présente le permis de construire n° 02A36218R0365, délivré le 20 novembre 2018 à Zonza (Corse-du-Sud, Corse), pour un projet situé Lot 11 Du Domaine Arinella Lieu-Dit C, Zonza (20144). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par LES CHALETS Z. Il s'agit d'un projet de extension sans transformation, portant sur 562 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 004 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont I4137, I4149, I4138.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/10/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
20 novembre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
04/10/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
2 ans 10 mois
Localisation du projet à Zonza
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot 11 Du Domaine Arinella Lieu-Dit C
Territoire administratif
- Commune
- Zonza Code postal 20124 Identifiant INSEE 2a362
- Département
- Corse-du-Sud (2A)
- Région
- Corse
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 129 m² | 562 m² | 0 m² | 42 m² | 0 m² | 520 m² | 649 m² |
| Total | 129 m² | 562 m² | 0 m² | 42 m² | 0 m² | 520 m² | 649 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
LES CHALETS Z
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société en nom collectif
- SIREN
- 537453789
- SIRET
- 53745378900019
- Code APE (NAF)
- 68.20A - Location de logements
- Localisation
- REYRIEUX (01600)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02A36218R0365 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 2a362 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 20 novembre 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2022-08 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |