Permis de construire Logement N° 02A21515R0032

Permis de construire n° 02A21515R0032 à Pianottoli-Caldarello pour 124 m² de logement, Rd 222

Territoire

Corse-du-Sud (2A)

Corse

Autorisation

Autorisé le 1 février 2016

Dossier PC n° 02A21515R0032

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 1 février 2016 à Pianottoli-Caldarello (Corse-du-Sud, Corse), le permis de construire n° 02A21515R0032 porte sur un projet situé Rd 222.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 124 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont OB401, OB440. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Corse-du-Sud pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 103 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pianottoli-Caldarello.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/02/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

124 m²

Variation nette

+124 m²

Surface totale après

124 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/09/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

1 février 2016

Ouverture de chantier (DOC)

06/09/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
01/02/2016
3
Chantier (DOC)
06/09/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Pianottoli-Caldarello

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

OB401 OB440

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Rd 222

Territoires administratifs

Commune
Pianottoli-Caldarello Code postal 20131 Identifiant INSEE 2A215
Département
Corse-du-Sud (2A)
Région
Corse

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²
Total 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NANTES (44300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02A21515R0032
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 2A215 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 1 février 2016
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 124 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rd 222, à Pianottoli-Caldarello (20131).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 1 février 2016, ouverture de chantier le 6 septembre 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02A21515R0032, déposé en mairie de Pianottoli-Caldarello.

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