Permis de construire Mixte N° 02A09923E0001

Permis de construire n° 02A09923E0001 à Cozzano pour 268 m² de logement et locaux, Nascischella

Territoire

Corse-du-Sud (2A)

Corse

Autorisation

Autorisé le 19 décembre 2023

Dossier PC n° 02A09923E0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02A09923E0001, délivré le 19 décembre 2023 à Cozzano (Corse-du-Sud, Corse), porte sur un projet situé Nascischella.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 268 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 426 m², à destination principale mixte. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4. La surface se répartit entre 124 m² d'habitation et 144 m² de locaux.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AO360. Le dossier a été instruit en près d'un an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Corse-du-Sud pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). L'ensemble des 20 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cozzano est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

19/12/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Mixte

Surface du terrain

7 426 m²

Surface créée

268 m²

Variation nette

+268 m²

Surface totale après

268 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 19 décembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

19 décembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
19/12/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cozzano

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

AO360

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Nascischella

Territoires administratifs

Commune
Cozzano Code postal 20148 Identifiant INSEE 2A099
Département
Corse-du-Sud (2A)
Région
Corse

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Type de résidence Autre résidence
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²
Locaux 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²
Total 0 m² 268 m² 0 m² 0 m² 0 m² 268 m² 268 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Commerce et services 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²
Total locaux 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²

Ce dossier concerne une autre résidence

Retrouvez les dossiers PC et DP de cette verticale, tous statuts confondus.

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Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COZZANO (20148)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02A09923E0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 2A099 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 19 décembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 02/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 268 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 426 m², à destination principale mixte.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Nascischella, à Cozzano (20148).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 19 décembre 2023).
Comment se répartissent les surfaces créées ?
La surface de plancher se répartit entre 124 m² d'habitation et 144 m² de locaux d'activité.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02A09923E0001, déposé en mairie de Cozzano.

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