Permis de construire Logement N° 02A04813A0003

Permis de construire n° 02A04813A0003 à Calcatoggio pour 250 m² de logement, La Tour D Ancone Clos D Ancone D Orcino

Territoire

Corse-du-Sud (2A)

Corse

Autorisation

Autorisé le 11 avril 2013

Dossier PC n° 02A04813A0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé La Tour D Ancone Clos D Ancone D Orcino, le permis de construire n° 02A04813A0003 a été délivré le 11 avril 2013 à Calcatoggio (Corse-du-Sud, Corse).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 250 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 000 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est OD2336. L'ensemble des 54 permis de construire et déclarations préalables référencés à Calcatoggio est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/04/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 000 m²

Surface créée

250 m²

Variation nette

+250 m²

Surface totale après

250 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/06/2016. Le chantier a duré 3 ans 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 avril 2013

Ouverture de chantier (DOC)

20/04/2013

Achèvement (DAACT)

30/06/2016

Délai autorisation - chantier

9 jours

Durée du chantier

3 ans 2 mois

Délai total

3 ans 2 mois

Dépôt
20/04/2013
Autorisation
11/04/2013
Chantier (DOC)
20/04/2013
4
Achèvement (DAACT)
30/06/2016

Localisation du projet à Calcatoggio

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

OD2336

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Clos D Ancone D Orcino

Territoires administratifs

Commune
Calcatoggio Code postal 20111 Identifiant INSEE 2A048
Département
Corse-du-Sud (2A)
Région
Corse

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 250 m² 0 m² 0 m² 0 m² 250 m² 250 m²
Total 0 m² 250 m² 0 m² 0 m² 0 m² 250 m² 250 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VILLE-D AVRAY (92410)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02A04813A0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 2A048 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 11 avril 2013
Date de dépôt 20/04/2013
Dernière mise à jour (DPC) 08/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 250 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 000 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est La Tour D Ancone Clos D Ancone D Orcino, à Calcatoggio (20111).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 11 avril 2013, ouverture de chantier le 20 avril 2013, achèvement déclaré le 30 juin 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02A04813A0003, déposé en mairie de Calcatoggio.

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