Permis de construire Logement N° 0292331500046

Permis de construire n° 0292331500046 à Quimperlé pour 150 m² de logement, Le Ristouar

Territoire

Finistère (29)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 2 février 2016

Dossier PC n° 0292331500046

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Quimperlé (Finistère, Bretagne), le permis de construire n° 0292331500046 a été délivré le 2 février 2016, pour un projet situé Le Ristouar.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 150 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 38 890 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 06/04/2017. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 13/05/2016, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle ZH 25. La base compte un autre dossier pour la même voie, Le Ristouar, le premier datant de 2016. Ce dossier fait partie des 628 permis de construire et déclarations préalables à Quimperlé référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/02/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

38 890 m²

Surface créée

150 m²

Variation nette

+150 m²

Surface totale après

150 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 06/04/2017. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 février 2016

Ouverture de chantier (DOC)

13/05/2016

Achèvement (DAACT)

06/04/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
06/04/2017
Autorisation
02/02/2016
Chantier (DOC)
13/05/2016
4
Achèvement (DAACT)
06/04/2017

Localisation du projet à Quimperlé

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZH 25

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Quimperlé Code postal 29391 Identifiant INSEE 29233
Département
Finistère (29)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 38 890 m², avec autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 150 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 150 m² 0 m² 0 m² 0 m² 150 m² 150 m²
Total 0 m² 150 m² 0 m² 0 m² 0 m² 150 m² 150 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
QUIMPERLÉ (29300)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0292331500046
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 29233 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 2 février 2016
Date de dépôt 06/04/2017
Dernière mise à jour (DPC) 04/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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