Permis de construire Logement N° 0292121500068

Permis de construire n° 0292121500068 à Plouzané pour 104 m² de logement, Lotissement " Les Hauts de

Territoire

Finistère (29)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 30 décembre 2015

Dossier PC n° 0292121500068

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0292121500068 a été délivré le 30 décembre 2015 à Plouzané (Finistère, Bretagne), à l'adresse Lotissement " Les Hauts de.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 104 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 311 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 16/09/2016. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 12/02/2016, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AN 337. La voie, Lotissement " Les Hauts de, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2015. Le catalogue recense 583 permis de construire et déclarations préalables à Plouzané, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/12/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

311 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 16/09/2016. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

30 décembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

12/02/2016

Achèvement (DAACT)

16/09/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

un peu plus de 7 mois

Délai total

près de 9 mois

Dépôt
16/09/2016
Autorisation
30/12/2015
Chantier (DOC)
12/02/2016
4
Achèvement (DAACT)
16/09/2016

Localisation du projet à Plouzané

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AN 337

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Plouzané Code postal 29280 Identifiant INSEE 29212
Département
Finistère (29)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 311 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 104 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PLOUZANÉ (29280)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0292121500068
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 29212 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 30 décembre 2015
Date de dépôt 16/09/2016
Dernière mise à jour (DPC) 10/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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