Permis de construire Logement N° 0292121300012

Permis de construire n° 0292121300012 à Plouzané pour 89 m² de logement, Coatuelen

Territoire

Finistère (29)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 12 juin 2013

Dossier PC n° 0292121300012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0292121300012, délivré le 12 juin 2013 à Plouzané (Finistère, Bretagne), porte sur un projet situé Coatuelen.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 6 653 m², le programme représente 89 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 05/02/2014. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 24/07/2013, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle CA 24. La base rapproche 3 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, Coatuelen, la base recense un autre dossier depuis 2013. Ce dossier fait partie des 583 permis de construire et déclarations préalables à Plouzané référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/06/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

6 653 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 05/02/2014. Le chantier a été mené en un peu plus de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 juin 2013

Ouverture de chantier (DOC)

24/07/2013

Achèvement (DAACT)

05/02/2014

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

un peu plus de 6 mois

Délai total

près de 8 mois

Dépôt
05/02/2014
Autorisation
12/06/2013
Chantier (DOC)
24/07/2013
4
Achèvement (DAACT)
05/02/2014

Localisation du projet à Plouzané

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

CA 24

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Plouzané Code postal 29280 Identifiant INSEE 29212
Département
Finistère (29)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 6 653 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 89 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST DENIS (97400)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0292121300012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 29212 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 12 juin 2013
Date de dépôt 05/02/2014
Dernière mise à jour (DPC) 02/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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