Permis de construire Logement N° 0292102000012

Permis de construire n° 0292102000012 à Plouvorn pour 95 m² de logement

Territoire

Finistère (29)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 16 avril 2020

Dossier PC n° 0292102000012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Plouvorn (Finistère, Bretagne), le permis de construire n° 0292102000012 a été délivré le 16 avril 2020.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le programme représente 95 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 07/10/2020, soit près de 6 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AC 229. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Ce dossier fait partie des 296 permis de construire et déclarations préalables à Plouvorn référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/04/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

95 m²

Variation nette

+95 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/10/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

16 avril 2020

Ouverture de chantier (DOC)

07/10/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
07/10/2020
Autorisation
16/04/2020
3
Chantier (DOC)
07/10/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Plouvorn

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC 229

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Plouvorn Code postal 29420 Identifiant INSEE 29210
Département
Finistère (29)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 95 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²
Total 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MESPAUL (29420)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0292102000012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 29210 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 16 avril 2020
Date de dépôt 07/10/2020
Dernière mise à jour (DPC) 01/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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