Permis de construire Logement N° 02921015L0026

Permis de construire n° 02921015L0026 à Plouvorn pour 98 m² de logement, Pen Ar Harden

Territoire

Finistère (29)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 11 janvier 2016

Dossier PC n° 02921015L0026

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Plouvorn (Finistère, Bretagne), le permis de construire n° 02921015L0026 a été délivré le 11 janvier 2016, pour un projet situé Pen Ar Harden.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 98 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 448 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 22/03/2016, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AD 217. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, Pen Ar Harden, la base recense 17 autres dossiers depuis 2016. Au total, le catalogue compte 296 permis de construire et déclarations préalables à Plouvorn, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/01/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

448 m²

Surface créée

98 m²

Variation nette

+98 m²

Surface totale après

98 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/03/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

11 janvier 2016

Ouverture de chantier (DOC)

22/03/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
22/03/2016
Autorisation
11/01/2016
3
Chantier (DOC)
22/03/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Plouvorn

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD 217

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Plouvorn Code postal 29420 Identifiant INSEE 29210
Département
Finistère (29)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 448 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 98 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²
Total 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PLOUVORN (29420)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02921015L0026
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 29210 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 11 janvier 2016
Date de dépôt 22/03/2016
Dernière mise à jour (DPC) 03/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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