Permis de construire Logement N° 0290581300014

Permis de construire n° 0290581300014 à Fouesnant pour 137 m² de logement, Hent Cleut Rouz

Territoire

Finistère (29)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 20 mars 2013

Dossier PC n° 0290581300014

Demandeur

SCI 337

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Hent Cleut Rouz, le permis de construire n° 0290581300014 a été délivré le 20 mars 2013 à Fouesnant (Finistère, Bretagne). Le projet est porté par SCI 337.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 137 m² de surface de plancher sur un terrain de 742 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est L1436. Au total, 1 094 permis de construire et déclarations préalables référencés à Fouesnant sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/03/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

742 m²

Surface créée

137 m²

Variation nette

+137 m²

Surface totale après

137 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/10/2015. Le chantier a duré 1 an 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 mars 2013

Ouverture de chantier (DOC)

14/11/2013

Achèvement (DAACT)

08/10/2015

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Durée du chantier

1 an 10 mois

Délai total

2 ans 6 mois

Dépôt
08/10/2015
Autorisation
20/03/2013
Chantier (DOC)
14/11/2013
4
Achèvement (DAACT)
08/10/2015

Localisation du projet à Fouesnant

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

L1436

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Fouesnant Code postal 29170 Identifiant INSEE 29058
Département
Finistère (29)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²
Total 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI 337

Voir les 11 autorisations
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
532940228
SIRET
53294022800010
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2011
Localisation
BENODET (29950)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0290581300014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 29058 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 20 mars 2013
Date de dépôt 08/10/2015
Dernière mise à jour (DPC) 10/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 137 m² de surface de plancher sur un terrain de 742 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Hent Cleut Rouz, à Fouesnant (29170).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Le dossier est porté par SCI 337 et accordé le 20 mars 2013.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 20 mars 2013, ouverture de chantier le 14 novembre 2013, achèvement déclaré le 8 octobre 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0290581300014, déposé en mairie de Fouesnant.

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