Permis de construire Logement N° 0290191300126

Permis de construire n° 0290191300126 à Brest pour 11 m² de logement, ZAC de Messioual - Lot 56

Territoire

Finistère (29)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 4 décembre 2013

Dossier PC n° 0290191300126

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 4 décembre 2013 à Brest (Finistère, Bretagne), le permis de construire n° 0290191300126 porte sur un projet situé ZAC de Messioual - Lot 56.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 16 483 m², le programme représente 11 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 05/09/2014, soit un peu plus de 9 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence HI 28. La base référence 6 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Au total, le catalogue compte 2 440 permis de construire et déclarations préalables à Brest, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

04/12/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

16 483 m²

Surface existante avant

102 m²

Surface créée

11 m²

Variation nette

+11 m²

Surface totale après

113 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/09/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

4 décembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

05/09/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 9 mois

Dépôt
05/09/2014
Autorisation
04/12/2013
3
Chantier (DOC)
05/09/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Brest

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

HI 28

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Brest Code postal 29200 Identifiant INSEE 29019
Département
Finistère (29)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 16 483 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 11 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 102 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 102 m² à 113 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 102 m² 11 m² 0 m² 0 m² 0 m² 11 m² 113 m²
Total 102 m² 11 m² 0 m² 0 m² 0 m² 11 m² 113 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DZAOUDZI LABATTOIR (97610)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0290191300126
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 29019 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 4 décembre 2013
Date de dépôt 05/09/2014
Dernière mise à jour (DPC) 09/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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