Le permis de construire n° 0290151900032 a été délivré le 13 janvier 2020 à Bourg-Blanc (Finistère, Bretagne), pour un projet situé 10 rue Claude Monet - Lotissement.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 148 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 499 m².

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AD 253. La voie, rue Claude Monet - Lotissement, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2020. Au total, le catalogue compte 227 permis de construire et déclarations préalables à Bourg-Blanc, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

13/01/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

499 m²

Surface créée

148 m²

Variation nette

+148 m²

Surface totale après

148 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 13 janvier 2020. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

13 janvier 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

13/01/2020

Autorisation

13/01/2020

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Bourg-Blanc

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD 253

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Bourg-Blanc Code postal 29860 Identifiant INSEE 29015
Département: Finistère (29)
Région: Bretagne

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 499 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Annexes	Garage
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 148 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	148 m²	0 m²	0 m²	0 m²	148 m²	148 m²
Total	0 m²	148 m²	0 m²	0 m²	0 m²	148 m²	148 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: SAINT FREGANT

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0290151900032
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	29015 - Voir la page commune
Année de dépôt	2019
Date d'autorisation	13 janvier 2020
Date de dépôt	13/01/2020
Dernière mise à jour (DPC)	01/2020
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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L’autre dossier recensé rue Claude Monet - Lotissement depuis 2020. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°0290151900034 Logement Autorisé

12 rue Claude Monet - Lotissement

Bourg-Blanc (29860)

Nouvelle construction

24/01/2020 115 m² SDP

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PC n°0290151900025 Locaux Autorisé

Cleuziou

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Extension sans transformation

13 nov. 2019 2 153 m² SDP EARL DE LA VALLEE

PC n°0290151900029 Logement Commencé

lotissement 6 - Lotissement de Pra 11 Rue Claude Monet

Bourg-Blanc (29860)

Nouvelle construction

23 déc. 2019 87 m² SDP

PC n°0290151900027 Logement Autorisé

Lotissement de Prat Ar Zar

Bourg-Blanc (29860)

Nouvelle construction

13 janv. 2020 137 m² SDP

PC n°0290151900034 Logement Autorisé

12 rue Claude Monet - Lotissement

Bourg-Blanc (29860)

Nouvelle construction

24 janv. 2020 115 m² SDP

PC n°0290152000002 Logement Autorisé

Groas Ven

Bourg-Blanc (29860)

Nouvelle construction

24 janv. 2020 119 m² SDP

PC n°0290151900033 Logement Autorisé

8 rue Claude Monet - Lotis

Bourg-Blanc (29860)

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18 févr. 2020 148 m² SDP

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