Permis de construire Logement N° 0276381600016

Permis de construire n° 0276381600016 au Thuit de l'Oison pour 119 m² de logement, Residence Le Bois Du Coq -

Territoire

Eure (27)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 19 juillet 2016

Dossier PC n° 0276381600016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 19 juillet 2016 au Thuit de l'Oison (Eure, Normandie), le permis de construire n° 0276381600016 porte sur un projet situé Residence Le Bois Du Coq -.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 357 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZI34, ZI35. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Eure pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 314 permis de construire et déclarations préalables référencés au Thuit de l'Oison.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/07/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 357 m²

Surface créée

119 m²

Variation nette

+119 m²

Surface totale après

119 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 24/07/2017. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

19 juillet 2016

Ouverture de chantier (DOC)

28/10/2016

Achèvement (DAACT)

24/07/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

1 an

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
19/07/2016
Chantier (DOC)
28/10/2016
4
Achèvement (DAACT)
24/07/2017

Localisation du projet au Thuit de l'Oison

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

ZI34 ZI35

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Thuit de l'Oison Code postal 27370 Identifiant INSEE 27638
Département
Eure (27)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²
Total 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST PIERRE DES FLEURS (27370)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0276381600016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 27638 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 19 juillet 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 11/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 357 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Residence Le Bois Du Coq -, au Thuit de l'Oison (27370).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 19 juillet 2016, ouverture de chantier le 28 octobre 2016, achèvement déclaré le 24 juillet 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0276381600016, déposé en mairie du Thuit de l'Oison.

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