Permis de construire Logement N° 02747615K0002

Permis de construire n° 02747615K0002 aux Préaux pour 103 m² de logement, 430 route des Haies

Territoire

Eure (27)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 25 novembre 2015

Dossier PC n° 02747615K0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02747615K0002 a été délivré le 25 novembre 2015 aux Préaux (Eure, Normandie), pour un projet situé 430 route des Haies.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 103 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 305 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 16/02/2016, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence B 387. Ce dossier fait partie des 16 permis de construire et déclarations préalables aux Préaux référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

25/11/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 305 m²

Surface créée

103 m²

Variation nette

+103 m²

Surface totale après

103 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/02/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

25 novembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

16/02/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
16/02/2016
Autorisation
25/11/2015
3
Chantier (DOC)
16/02/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet aux Préaux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B 387

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Préaux Code postal 27500 Identifiant INSEE 27476
Département
Eure (27)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 305 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 103 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²
Total 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-ROMAIN-DE-COLBOSC (76430)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02747615K0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 27476 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 25 novembre 2015
Date de dépôt 16/02/2016
Dernière mise à jour (DPC) 06/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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