Permis de construire Logement N° 02746416F0015

Permis de construire n° 02746416F0015 au Plessis-Grohan pour 59 m² de logement, Residence Des Peupliers - ""Le Rondel""

Territoire

Eure (27)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 25 octobre 2016

Dossier PC n° 02746416F0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Au Plessis-Grohan (Eure, Normandie), le permis de construire n° 02746416F0015 a été délivré le 25 octobre 2016, pour un projet situé Residence Des Peupliers - ""Le Rondel"".

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 59 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est D574. Au total, 94 permis de construire et déclarations préalables référencés au Plessis-Grohan sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/10/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

59 m²

Variation nette

+59 m²

Surface totale après

59 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/09/2017. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 octobre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

25/01/2017

Achèvement (DAACT)

01/09/2017

Délai autorisation - chantier

3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 7 mois

Délai total

un peu plus de 10 mois

Dépôt
01/09/2017
Autorisation
25/10/2016
Chantier (DOC)
25/01/2017
4
Achèvement (DAACT)
01/09/2017

Localisation du projet au Plessis-Grohan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D574

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : ""Le Rondel""

Territoires administratifs

Commune
Le Plessis-Grohan Code postal 27180 Identifiant INSEE 27464
Département
Eure (27)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 59 m² 0 m² 0 m² 0 m² 59 m² 59 m²
Total 0 m² 59 m² 0 m² 0 m² 0 m² 59 m² 59 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA BONNEVILLE SUR ITON (27190)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02746416F0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 27464 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 25 octobre 2016
Date de dépôt 01/09/2017
Dernière mise à jour (DPC) 09/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 59 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Residence Des Peupliers - ""Le Rondel"", au Plessis-Grohan (27180).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 25 octobre 2016, ouverture de chantier le 25 janvier 2017, achèvement déclaré le 1 septembre 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02746416F0015, déposé en mairie du Plessis-Grohan.

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