Permis de construire n° 02739817Z0008 à Menneval pour 157 m² de logement, rue du Calvaire Hameau de Toussue
Territoire
Eure (27)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 30 août 2017
Dossier PC n° 02739817Z0008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02739817Z0008 a été délivré le 30 août 2017 à Menneval (Eure, Normandie), à l'adresse rue du Calvaire Hameau de Toussue.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 797 m², le programme représente 157 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 04/01/2024. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 20/07/2021, soit 3 ans 10 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AD 135, AD 145, AD 148. Sur la même voie, rue du Calvaire, la base recense 7 autres dossiers depuis 2013. Le catalogue recense 196 permis de construire et déclarations préalables à Menneval, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 04/01/2024. Le chantier a duré 2 ans 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
30 août 2017
Ouverture de chantier (DOC)
20/07/2021
Achèvement (DAACT)
04/01/2024
Délai autorisation - chantier
3 ans 10 mois
Durée du chantier
2 ans 5 mois
Délai total
6 ans 4 mois
Localisation du projet à Menneval
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 797 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 157 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 157 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 157 m² | 157 m² |
| Total | 0 m² | 157 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 157 m² | 157 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GAILLON (27600)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02739817Z0008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 27398 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 30 août 2017 |
| Date de dépôt | 04/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue du Calvaire à Menneval (27300)
Les 6 plus récents des 7 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés rue du Calvaire depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.