Permis de construire Logement N° 0273021800016

Permis de construire n° 0273021800016 au Bosc du Theil pour 126 m² de logement, 46 Chemin Des Cinq Chemins Le Boscdu Theil

Territoire

Eure (27)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 25 octobre 2018

Dossier PC n° 0273021800016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0273021800016, délivré le 25 octobre 2018 au Bosc du Theil (Eure, Normandie), porte sur un projet situé 46 Chemin Des Cinq Chemins Le Boscdu Theil.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 126 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZC195. Le dossier a été instruit en près de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Eure en 2018 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 75 permis de construire et déclarations préalables référencés au Bosc du Theil.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

25/10/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

126 m²

Variation nette

+126 m²

Surface totale après

126 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 25 octobre 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

25 octobre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2018
2
Autorisation
25/10/2018
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Bosc du Theil

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZC195

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Boscdu Theil

Territoires administratifs

Commune
Le Bosc du Theil Code postal 27370 Identifiant INSEE 27302
Département
Eure (27)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 126 m² 0 m² 0 m² 0 m² 126 m² 126 m²
Total 0 m² 126 m² 0 m² 0 m² 0 m² 126 m² 126 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ELBEUF/SEINE (76500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0273021800016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 27302 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 25 octobre 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 07/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 126 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 46 Chemin Des Cinq Chemins Le Boscdu Theil, au Bosc du Theil (27370).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 25 octobre 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0273021800016, déposé en mairie du Bosc du Theil.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période au Bosc du Theil

Autres types d'autorisations au Bosc du Theil