Permis de construire Logement N° 0271421700004

Permis de construire n° 0271421700004 à Champenard pour 87 m² de logement, Rue De Sainte Colombe

Territoire

Eure (27)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 18 janvier 2018

Dossier PC n° 0271421700004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 18 janvier 2018 à Champenard (Eure, Normandie), le permis de construire n° 0271421700004 porte sur un projet situé Rue De Sainte Colombe.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 87 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 359 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZB167. Au total, 21 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champenard sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/01/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 359 m²

Surface créée

87 m²

Variation nette

+87 m²

Surface totale après

87 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/08/2019. Le chantier a duré 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

18 janvier 2018

Ouverture de chantier (DOC)

05/09/2018

Achèvement (DAACT)

05/08/2019

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Durée du chantier

11 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
05/08/2019
Autorisation
18/01/2018
Chantier (DOC)
05/09/2018
4
Achèvement (DAACT)
05/08/2019

Localisation du projet à Champenard

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZB167

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Champenard Code postal 27600 Identifiant INSEE 27142
Département
Eure (27)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² 87 m²
Total 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² 87 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GAILLON (27600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0271421700004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 27142 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 18 janvier 2018
Date de dépôt 05/08/2019
Dernière mise à jour (DPC) 01/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 87 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 359 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue De Sainte Colombe, à Champenard (27600).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 18 janvier 2018, ouverture de chantier le 5 septembre 2018, achèvement déclaré le 5 août 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0271421700004, déposé en mairie de Champenard.

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