Permis de construire Logement N° 02637324N0002

Permis de construire n° 02637324N0002 à Vesc pour 37 m² de logement, Chem de Once Quartier Juillet

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 septembre 2024

Dossier PC n° 02637324N0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02637324N0002 a été délivré le 20 septembre 2024 à Vesc (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse Chem de Once Quartier Juillet.

Ce permis de construire concerne la création d'un logement. Les interventions prévues comprennent une extension sans transformation. La typologie renseignée indique que le logement est un studio (T1). L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 37 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 22 416 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 30/01/2026, soit 1 an 4 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence Z 220. Ce dossier fait partie des 32 permis de construire et déclarations préalables à Vesc référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/09/2024

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

22 416 m²

Surface créée

37 m²

Variation nette

+37 m²

Surface totale après

37 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/01/2026. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

20 septembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

30/01/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 4 mois

Dépôt
30/01/2026
Autorisation
20/09/2024
3
Chantier (DOC)
30/01/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vesc

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

Z 220

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Quartier Juillet

Territoires administratifs

Commune
Vesc Code postal 26220 Identifiant INSEE 26373
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Le terrain déclaré couvre 22 416 m². Le dossier déclare une annexe : autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 37 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 37 m² 0 m² 0 m² 0 m² 37 m² 37 m²
Total 0 m² 37 m² 0 m² 0 m² 0 m² 37 m² 37 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un studio (T1).

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
1 - - - - - 1
100,0 % - - - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VESC (26220)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02637324N0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 26373 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 20 septembre 2024
Date de dépôt 30/01/2026
Dernière mise à jour (DPC) 02/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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