Permis de construire Logement N° 02634416D0002

Permis de construire n° 02634416D0002 à Soyans pour 354 m² de logement, 5087 Les Durons

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 23 avril 2016

Dossier PC n° 02634416D0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02634416D0002, délivré le 23 avril 2016 à Soyans (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 5087 Les Durons.

Le projet correspond à une opération de transformation avec diminution, portant sur 354 m² de surface de plancher sur un terrain de 394 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 2 logements après travaux, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AL609. L'instruction du dossier a duré près de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Drôme pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 51 permis de construire et déclarations préalables référencés à Soyans.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

23/04/2016

Nature du projet

Transformation avec diminution

Destination

Logement

Surface du terrain

394 m²

Surface existante avant

443 m²

Surface créée

354 m²

Variation nette

-89 m²

Surface totale après

354 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 23 avril 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

23 avril 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2016
2
Autorisation
23/04/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Soyans

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AL609

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Soyans Code postal 0 Identifiant INSEE 26344
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Transformation avec diminution
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Transformation principale Réhabilitation de logements
Locaux d'origine transformés Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 443 m² 0 m² 354 m² 89 m² 354 m² -89 m² 354 m²
Total 443 m² 0 m² 354 m² 89 m² 354 m² -89 m² 354 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements collectifs 2
Collectifs hors résidence 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
OVERISSE (3090)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02634416D0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 26344 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 23 avril 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 09/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 2 logements en collectif, pour 354 m² de surface de plancher sur un terrain de 394 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 5087 Les Durons, à Soyans (26400).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 23 avril 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02634416D0002, déposé en mairie de Soyans.

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