Permis de construire à Saint-Paul-lès-Romans pour 130 m² de logement - 135 Impas Des Buissieres Lotissement Le Clos D'eurydice
Territoire
Drôme (26)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 15 novembre 2015
Dossier PC n° 02632315V0008
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 02632315V0008, délivré le 15 novembre 2015 à Saint-Paul-lès-Romans (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 135 Impas Des Buissieres Lotissement Le Clos D'eurydice, Saint-Paul-lès-Romans (26750). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 130 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 795 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont WK155.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/12/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
15 novembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
15/12/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 mois
Localisation du projet à Saint-Paul-lès-Romans
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lotissement Le Clos D'eurydice
Territoire administratif
- Commune
- Saint-Paul-lès-Romans Code postal 26750 Identifiant INSEE 26323
- Département
- Drôme (26)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 130 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 130 m² | 130 m² |
| Total | 0 m² | 130 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 130 m² | 130 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT PAUL LES ROMANS (26750)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02632315V0008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 26323 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 15 novembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2016-01 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |